Déposée le 21 janvier 2012 par monsieur EDOUARD TERZIBACHIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HISTOIRE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est monsieur EDOUARD TERZIBACHIAN domicilié(e) 38B RUE PAVILLON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EDOUARD TERZIBACHIAN domicilié(e) 38B RUE PAVILLON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque HISTOIRE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE DE FRANCE est expirée depuis le 21 janvier 2022.
EDOUARD TERZIBACHIAN a également déposé les autres marques suivantes : SNO
M. EDOUARD TERZIBACHIAN - 38B RUE PAVILLON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
M. EDOUARD TERZIBACHIAN - 38B RUE PAVILLON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Cintres pour vêtements ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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